PRÊTS POUR VOTRE MONDE
BNP PARIBAS
FORTIS RAPPORT
ANNUEL 2023
Introduction
BNP Paribas Fortis est une société anonyme (SA), constituée et existant en vertu du droit belge, dont le siège social est
situé à Montagne du Parc 3, 1000 Bruxelles
la ‘banque’ ou ‘BNP Paribas Fortis’).
Le rapport annuel 2023 de BNP Paribas Fortis contient les états financiers audités consolidés et non consolidés,
précédés par le rapport du Conseil d’Administration, la déclaration du Conseil d’Administration et une section sur
la gouvernance d’entreprise, y compris la composition du Conseil d’Administration. Les états financiers consolidés
2023 de BNP Paribas Fortis audités, ainsi que les chiffres comparatifs de 2022, préparés conformément aux Normes
Internationales d’Information Financière (IFRS) telles qu’adoptées par l’Union européenne, sont suivis par les états
financiers non consolidés 2023 de BNP Paribas Fortis audités, établis sur la base des règles fixées dans l’arrêté royal
belge du 23 septembre 1992 sur les comptes annuels des établissements de crédit.
Le rapport annuel 2023 de BNP Paribas Fortis est disponible en français, en néerlandais et en anglais. La version
anglaise est la version originale, tandis que les autres versions en sont des traductions officieuses. Tout a été mis en
œuvre afin d’éviter toute différence entre les versions linguistiques, mais s’il devait malgré tout en subsister, la version
anglaise primerait.
Il est considéré que les informations incluses dans la note 8.k ‘Périmètre de consolidation’, ainsi que les informations
reprises dans le rapport du Conseil d’Administration et dans la déclaration de gouvernance d’entreprise, sont conformes
à l’information demandée dans l’article 168, §3 de la loi belge du 25 avril 2014 sur le statut juridique et la supervision
des établissements de crédit
4
TABLE DES MATIÈRES
5
Introduction 3
Rapport annuel consolidé de BNP Paribas Fortis 2023 9
Rapport du Conseil d’Administration 10
Message du Président et du CEO 10
Le contexte économique 12
Les activités clés 13
Responsabilité sociétale de BNP Paribas Fortis 20
Informations complémentaires 23
Modifications du périmètre de consolidation 23
Notations de crédit de BNP Paribas Fortis au 13/02/2024 23
Déclarations prospectives 24
Commentaires sur l’évolution des résultats 24
Commentaires sur l’évolution du bilan 26
Liquidité et solvabilité 28
Principaux risques et incertitudes 28
Déclaration du Conseil d’Administration 29
Déclaration de Gouvernance 30
États financiers consolidés 2023 BNP Paribas Fortis 43
Compte de résultat de l’exercice 2023 44
État du résultat net et des variations d’actifs et de passifs comptabilisées
directement en capitaux propres 45
Bilan au 31 décembre 2023 46
Tableau des flux de trésorerie relatifs à l’exercice 2023 47
Tableau de passage des capitaux propres 48
Notes annexes aux états financiers consolidés 2023 51
1 Résumé des principes comptables appliqués par BNP Paribas Fortis 52
1.a Normes comptables 52
1.b Information sectorielle 52
1.c Principes de consolidation 53
1.d Conversion des opérations en devises 57
1.e Informations financières dans les économies hyperinflationnistes 57
1.f Marge d’intérêts, commissions et produits des autres activités 58
1.g Actifs et passifs financiers 59
1.h Immobilisations 70
1.i Contrats de location 71
1.j Actifs détenus en vue de la vente et activités abandonnées 73
1.k Avantages bénéficiant au personnel 73
1.l Paiements à base d’actions 75
1.m Provisions de passif 75
1.n Impôt courant et différé 75
1.o Tableau des flux de trésorerie 76
1.p Utilisation d’estimations dans la préparation des états financiers 77
6
2 Effets de la première application d’IFRS 17 et IFRS 9 79
Effets de la première application d’IFRS 17 et IFRS 9 sur le bilan au 31 décembre 2022 79
3 Notes relatives au compte de résultat de l’exercice 2023 81
3.a Marge d’intérêts 81
3.b Produits et charges de commissions 82
3.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par résultat 82
3.d Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par
capitaux propres 83
3.e Produits et charges des autres activités 84
3.f Autres charges générales d’exploitation 84
3.g Coût du risque 84
3.h Gains nets sur autres actifs immobilisés 92
3.i Impôts sur les bénéfices 93
4 Informations sectorielles 95
4.a Secteurs d’activité 95
4.b Informations par secteur d’activité 96
4.c Rapport pays par pays 97
5 Notes relatives au bilan au 31 décembre 2023 98
5.a Instruments financiers en valeur de marché par résultat 98
5.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 100
5.c Actifs financiers en valeur de marché par capitaux propres 104
5.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 104
5.e Actifs financiers au coût amorti 115
5.f Encours dépréciés (Strate 3) 117
5.g Dettes au coût amorti envers les établissements de crédit et la clientèle 118
5.h Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 118
5.i Impôts courants et différés 119
5.j Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 120
5.k Participations dans les sociétés mises en équivalence 121
5.l Immobilisations de placement et d’exploitation 124
5.m Écarts d’acquisition 125
5.n Provisions pour risques et charges 127
5.o Compensation des actifs et passifs financiers 128
5.p Transferts d’actifs financiers 130
7
6 Engagements de financement et de garantie 133
6.a Engagements de financement donnés ou reçus 133
6.b Engagements de garantie donnés par signature 133
6.c Engagements sur titres 134
6.d Autres engagements de garantie 134
7 Rémunération et avantages consentis au personnel 135
7.a Frais de personnel 135
7.b Avantages postérieurs à l’emploi 135
7.c Autres avantages à long terme 141
7.d Indemnités de fin de contrat de travail 141
8 Informations complémentaires 142
8.a Passifs éventuels : procédures judiciaires et d’arbitrage 142
8.b Regroupement d’entreprises et perte de contrôle ou d’influence notable 142
8.c Intérêts minoritaires 143
8.d Activités destinées à être cédées 145
8.e Restrictions significatives dans les filiales, entreprises associées et coentreprises 146
8.f Entités structurées 146
8.g Rémunérations et avantages sociaux bénéficiant aux mandataires sociaux de
BNP Paribas Fortis 149
8.h Relations avec les autres parties liées 153
8.i Echéancier des instruments financiers par maturité 155
8.j Valeur de marché des instruments financiers comptabilisés au coût amorti 156
8.k Périmètre de consolidation 158
8.l Honoraires des commissaires aux comptes 165
8.m Evénements survenus après la période sous revue 166
Gestion des risques et adéquation des fonds propres 167
1 Organisation de la gestion des risques 169
2 Mesure des risques et leurs catégories 172
3 Adéquation des fonds propres 174
4 Risque de crédit et de contrepartie 177
5 Risque de marché 182
6 Risques souverains 185
7 Risque opérationnel 186
8 Risque de non-conformité et de réputation 187
9 Risque de liquidité 188
8
Rapport du commissaire-reviseur agréé 191
Rapport annuel 2023 de BNP Paribas Fortis (non consolidé) 199
Rapport du Conseil d’Administration 200
Commentaires sur l’évolution du bilan 200
Commentaires sur l’évolution du compte de résultat 201
Proposition d’affectation du résultat de la période 202
Informations relatives aux transactions avec les parties liées 203
États financiers BNP Paribas Fortis 2023 (non consolidés) 205
Autres informations 211